Réunion du 15 juin

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Réunion du 15 juin

COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL

DU 15 JUIN 2009

Étaient présents:Tous les conseillers sauf

Arlette BOURGUIGNON qui donnait pouvoir à Vincent Kinzelin,

Yvon Ferry à Philippe Perquin,

Alain Boyon à Patrick Roger.

Etait absente : Catherine Vermandé

A été nommée secrétaire: Jocelyne VALENTIN

PV de la dernière séance : adopté à l'unanimité

Avenant au contrat de maîtrise d'oeuvre de l'architecte : Suite à Ia demande du

CM, Mr Leduc incorpore dans le lot n°1, l'étude béton, qui sera réalisée par le BETC MASSE de Chaumont (52) pour un montant de 3 200,00 € HT. Il convient donc de modifier le contrat de mission de maîtrise d'oeuvre par un avenant du même montant. Le CM autorise le Maire à signer l'avenant correspondant.

Attribution du marché "coordination sécurité et protection de la santé": Suite à la demande du CM de confier la mission de coordination de sécurité et protection de la santé, plusieurs offres ont été reçues. Après étude, le marché << coordination sécurité et protection de la santé > a été attribué à Mr Aubry Jacky de Saint Julien (88.410), offre la mieux disante de toutes celles reçues et étudiées, pour un montant de 2 938,50 € HT. Le CM autorise le Maire à signer les documents correspondants.

ONF : état d'assiette des coupes de l'exercice 2009 : Mr le Maire donne lecture au CM de la proposition de coupes établie par I'ONF pour I'exercice 2009 dans la forêt communale de Soulosse Sous Saint Elophe. Le CM, après en avoir délibéré demande à I'ONF d'asseoir les coupes de l'exercice 2009 conformément à son courrier (annexe 1) : mise en oeuvre des éventuelles modifications apportées à l'état d'assiette de l'aménagement, et martelage des parcelles suivantes : 33, 34, 80 à 85. Vente de grumes sur pieds et partage en nature des autres produits.

Exploitation par les affouagistes : Le CM fixe comme suit la destination des produits des coupes des parcelles n" 33,34,80 à 85 figurant à l'état d'assiette de I'exercice 2009. Vente en futaie affouagère, à savoir : Vente sur pied des futaies en 2009 et partage en nature des autres produits (houppiers et petits bois) entre les affouagistes, campagne 2OO9/2010. Le CM laisse à I'ONF le soin de fixer les découpes dimensionnelles. Fixe le délai d'abattage pour les futaies au 15/12/2O09. Décide de répartir l'affouage par feu, désigne comme garants responsables : Messieurs Yvon FERRY, Pierre-Jean CHANE et Jean Pierre THOMASSIN, fixe le délai unique d'exploitation, façonnage et vidange des bois partagés en affouage au 15/09/2010 (à l'expiration de cette date, les affouagistes pourront être déchus de leurs droits).

Décision modificative : Le CM après en avoir délibéré décide à I'unanimité, afin de procéder à l'annulation du titre 260 de 2008 (versement CAF enregistré deux fois) d'effectuer les virements de crédits suivants : Compte 673 : + 2 800€ Compte 61524 . -2800€

Appel d'offres construction du groupe scolaire : le CM décide à l'unanimité de lancer les appels d'offres concernant la construction d'un groupe scolaire, et autorise le Maire à passer les annonces légales.

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