Réunion du 18 mai

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Réunion du 18 mai

COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPÂL

I8 MAI 2OO9

Étaient présents : Tous les membres du Conseil Municipal à l'exception de Mesdames VERMANDE. Catherine et VALENTIN Jocelyne (absentes excusées) et Messieurs BOYCN Alain et LOUIS Matthieu (absents)

A été nommé secrétaire: Monsieur PERQUIN Philippe

PV de la dernière séance adopté à l'unanimité

Ecole Numérique Rurale : Le CM à I'unanimité accepte de participer à l'opération < École numérique rurale". Cet équipement doit respecter un cahier des charges et doit être composé obligatoirement d'ordinateurs portables, tableau interactif, vidéo projecteur, logiciel de gestion de réseau pédagogique, mobilier mobile et d'un service de maintenance. Mr le maire précise que cette opération est subventionnable à hauteur de 80%. Le CM autorise le Maire à effectuer les démarches nécessaires auprès de I'académie et à passer commande si une subvention nous est octroyée.

Acceptation du devis Chrétien : Le CM à l'unanimité accepte le devis n' FC001082 des établissements Chrétien François, relatif au remplacement d'un moteur de volée sur la cloche n'1, pour un montant HT de 1 O43 €, soit l 247 ,43 € TTC.

Electrification et téléphone pour la nouvelle école : Le maire présente le projet de génie civil du réseau téléphonique pour alimenter la nouvelle école. Le maire précise que, dans le cadre d'une extension de réseau, France Télécom réalise le câblage et fournit le matériel (fourneaux, cadres et tampons des chambres) et que le Syndicat Mixte Départemental d'électricité des Vosges réalise le génie civil. Par application de la décision du Comité du SMDEV du 20 décembre 2007,le Syndicat finance la sur largeur de fouille (ouverture de la fouille, matériaux) et la commune finance la fourniture du matériel non fourni par "France Télécom" (corps en béton des chambres) et pose de la totalité du matériel. Le maire précise que le montant de ce projet s'élève à 3 400 € TTC et que la participation de la commune, selon la répartition citée ci-dessus s'élève à 813,28 €. Après en avoir délibéré, le CM approuve le projet tel qu'il est présenté, autorise la réalisation des travaux par le SMDEV, maître d'ouvrage et s'engage à verser au SMDEV le montant de sa participation, dès que la demande lui en sera faite.

Extension du réseau basse tension pour alimenter la nouvelle école : le maire présente le projet d'extension du réseau basse tension pour alimenter la nouvelle école, il précise que le coût de l'opération s'élève à 11 000 € TTC et que ces travaux sont susceptibles de bénéficier de l'aide du Conseil Général des Vosges ou du "Facé" au taux de 65 o/o, sur le montant TTC, le Syndicat Mixte Départemental d'Electricité des Vosges agissant en tant que maître d'ouvrage. La participation financière de la commune s'élèverait à 715 €, représentant 6,5 % de la dépense TTC, conformément à la décision du Comité du SMDEV en date du 20 décembre 2007. Après en avoir délibéré, le CM approuve le projet tel qu'il est présenté, autorise la réalisation des travaux sous réserve de l'octroi de la subvention par le SMDEV, maître d'ouvrage, s'engage à verser au SMDËV, dès que la demande lui en sera faite, 6,5 % du montant TTC des travaux soit 715 €.