Soulosse-sous-Saint-Elophe

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Installation du conseil municipal et des commissions

COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 28 MARS 2008  

Étaient présents : Tous les membres du Conseil Municipal

A été nommée secrétaire : Madame Jocelyne VALENTIN   

 FORMATION DES COMMISSIONS COMMUNALES  :

- ECOLE : Vice Président : PERQUIN Philippe

BOYON Alain, BOURGUIGNON Arlette, VALENTIN Jocelyne

- PROPRIETES COMMUNALES : Vice Président : THOMASSIN Jean Pierre

CHANE Pierre Jean, FERRY Yvon, FERRY Gilles, KINZELIN Vincent, SOURON Christophe, LOUIS Matthieu, PETIT Philippe

- FETES ET CEREMONIES : Vice Président : LOUIS Matthieu

VERMANDE Catherine, PERQUIN Philippe, VISE Guillemette, VALENTIN Jocelyne

- VOIRIE : Vice Président : CHANE Pierre Jean

FERRY Gilles, LOUIS Matthieu, FERRY Yvon, KINZELIN Vincent, PETIT Philippe

- FORET : Vice Président : FERRY Yvon

PERQUIN Philippe, KINZELIN Vincent, LOUIS Matthieu, CHANE Pierre Jean, THOMASSIN Jean Pierre

- ENVIRONNEMENT ESPACE VERT FLEURISSEMENT : Vice Président : BOURGUIGNON Arlette

VISE Guillemette, PERQUIN Philippe, LOUIS Matthieu, BOYON Alain, VERMANDE Catherine, KINZELIN Vincent

- COMMUNICATION BULLETIN MUNICIPAL : Vice Président : VERMANDE Catherine

VALENTIN Jocelyne, BOURGUIGNON Arlette, VISE Guillemette

- FINANCES : Vice Président  : CHANE Pierre Jean

ROGER Patrick, FERRY Yvon, VALENTIN Jocelyne, THOMASSIN Jean Pierre, FERRY Gilles, SOURON Christophe, KINZELIN Vincent, LOUIS Matthieu, PETIT Philippe, PERQUIN Philippe, BOYON Alain, VISE Guillemette, BOURGUIGNON Arlette, VERMANDE Catherine.

 

ELECTION DES DELEGUES A LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE JEANNE :        TITULAIRES :     ROGER Patrick et CHANE Pierre Jean

                SUPPLEANTS :    FERRY Yvon et SOURON Christophe

ELECTION D’UNE COMMISSION D’APPEL D’OFFRES A CARACTERE PERMANENT : Élection des 3 membres titulaires, il est procédé au vote ainsi qu’au dépouillement :

        Nombre de votants : 15       Suffrages exprimés : 14

        Candidats :

        Pierre Jean CHANE :    13 voix 

       Yvon FERRY :             14 voix

        Gilles FERRY :              9 voix

        Arlette BOURGUIGNON :   5 voix

        Catherine VERMANDE :        4 voix

Messieurs Pierre Jean CHANE, Yvon FERRY et Gilles FERRY sont ainsi déclarés élus membres titulaires.

         Élection des 3 membres suppléants, il est procédé au vote.

Messieurs Christophe SOURON, Vincent KINZELIN et Matthieu LOUIS sont élus à l’unanimité membres suppléants.

INDEMNITES MAIRE ET ADJOINTS : Le CM prend connaissance des dispositions relatives au calcul des indemnités de fonctions des maires et adjoints, issues des articles L 2123-23 et L 2123-1 du CGCT. Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité,  considérant que la commune compte actuellement un population municipale de 589 habitants décide que l’indemnité du maire est à compter du 22 mars 2008 calculée par référence au barème fixé par l’article L 2123-1 du CGCT, pour la strate de population correspondant à celle de la commune : Indemnité Maximale x 100 %, soit 1 159,78 € Brut/mois. Les indemnités des adjoints sont, à compter du 22 mars 2008 calculées par référence au barème fixé par les articles L 2123-23 et L 2123- 24 du CGCT pour la strate de population correspondant à celle de la commune c’est à dire, Indemnité Maximale x 4,90 %, soit 183,32 € Brut/mois. Ces indemnités subiront automatiquement et immédiatement les majorations correspondant à l’indice brut terminal de l’échelle indiciaire de la fonction publique. Les crédits nécessaires sont inscrits au compte 6531 du budget 2008.

ELECTION DES DELEGUES AU SI DES EAUX DE LA FREZELLE ET DU VAIR : - TITULAIRES :        ROGER Patrick

                               CHANE Pierre Jean

                               SOURON Christophe

         - SUPPLEANT :   KINZELIN Vincent

ELECTION DES DELEGUES AU SMDANC : 

        - TITULAIRE : BOURGUIGNON Arlette    - SUPPLEANT : ROGER Patrick 

ELECTION DES DELEGUES AU SI D’ASSAINISSEMENT  DU VAIR ET DE LA VRAINE :         - TITULAIRES :  FERRY Gilles     KINZELIN Vincent 

- SUPPLEANT :   THOMASSIN Jean Pierre

DESIGNATION D’UN CORRESPONDANT DEFENSE : PETIT Philippe

DESIGNATION DES MEMBRES DU CCAS : VISE Guillemette, BOURGUIGNON Arlette, VERMANDE Catherine 

 AVENANT AU CONTRAT DE MLLE BRIOT CELINE : Mademoiselle BRIOT Céline, ATSEM à la crèche « La Souris Verte » pourrait être amenée à effectuer des heures complémentaires. Après en avoir délibéré, le CM, à l’unanimité décide qu’il convient d’établir un avenant à son contrat de travail. Ainsi à l’article premier du contrat, il sera spécifié que Mademoiselle BRIOT Céline peut être amenée à effectuer des heures complémentaires, rémunérées au taux en vigueur suivant le contrat.

AVENANT AU CONTRAT DE MLLE DIAMENT PAULINE :      Mademoiselle DIAMENT Pauline, ATSEM à la crèche « La Souris Verte » pourrait être amenée à effectuer des heures complémentaires. Après en avoir délibéré, le CM à l’unanimité, décide qu’il convient d’établir un avenant à son contrat de travail. Ainsi à l’article premier du contrat, il sera spécifié que Mademoiselle DIAMENT Pauline peut être amenée à effectuer des heures complémentaires, rémunérées au taux en vigueur suivant le contrat. 

VENTE DE TERRAIN A MR SPINDLER ET MLLE EL AMERI  : Le CM marque son accord à l’unanimité pour la vente de la parcelle n°10 du lotissement de Laveau d’une superficie de 1 211 m² au prix de 10 €uros le m² net vendeur.

VENTE DE TERRAIN A MR ET MME BOTEREL SEBASTIEN : Le CM marque son accord à l’unanimité pour la vente de la parcelle n°3 du lotissement de Laveau d’une superficie de 1 080 m² au prix de 10 €uros le m² net vendeur 

DIVISION CADASTRALE PARCELLE Y 292 ET POSE DE 2 BORNES : Le CM, Considérant sa délibération du 21 septembre 2007, la demande d’achat de Monsieur Yannick RIO de la parcelle Y 292 afin d’y construire un atelier artisanal, Considérant que le permis de construire a été accordé, la vente peut donc être réalisée, mais préalable, il convient d’amputer de la parcelle Y 292 la partie constituée de voirie qui dessert également la parcelle Y 290. Le CM charge Monsieur DIEUDONNE Jean Pierre Géomètre Expert, de bien vouloir réaliser la division cadastrale ainsi que la pose de 2 bornes. Le CM confirmera la vente de la parcelle modifiée lors d’une prochaine réunion du Conseil Municipal. 

CCAS : Pour les 3 postes des personnes extérieures au CM, un appel à candidatures est lancé, en commençant par les associations communales. 

2. Votre webmaster Le 12/04/2008 à 19:02

1. bébert Le 09/04/2008 à 15:00

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