CM 28/11/2008

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CM 28/11/2008

COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 28/11/2008

Secrétaire de séance : Jocelyne Valentin

~ Dernier APS de l'école: Mr l’architecte Patrice Leduc présente au CM le projet comportant les modifications souhaitées lors de la réunion du CM du 14/11/2008. Une seule nouvelle demande est à prendre en compte, la création d'une cloison dans les toilettes de la maternelle pour séparer les toilettes filles et les toilettes garçons. En ce qui concerne les couleurs de toiture et façades, les APS 5 et 6 (coloris gris et rouge) sont retenus à la majorité par les membres du CM (2 absentions). L'APS étant donc approuvé dans son ensemble, il est demandé à l'architecte de poursuivre sa mission par la demande du permis de construire.

~ Tarif des affouages : Le CM décide à l'unanimité de fixer à 70 € la part d'affouages pour l'hiver 2008/2009, pour un volume d'environ 25 stères d'après l'estimation de l'ONF. Il sera accordé un affouage par habitation principale.

~ Repas des aînés : Le CM à l'unanimité décide de maintenir le traditionnel repas offert aux aînés de la commune. La date est fixée au 15 février 2009.

~ Encaissement des repas de cantine et des heures de garderie périscolaire : Le CM après

en avoir délibéré décide de modifier le mode d'encaissement des repas de cantine et des heures de garderie. Pour la cantine, l'encaissement se fera dorénavant sur présentation de titre de recette en fin mois pour le mois écoulé. Pour la garderie, un système de carte pré payée est mis en place. Ces cartes d'une valeur de 10 €, seront payées à l'avance et encaissées par le régisseur.

~ PLU Coussey : Par délibération du 27/10108 la commune de Coussey a décidé de prescrire l'élaboration d'un PLU. Une demande nous a été adressée pour savoir si nous souhaitions être associés à cette élaboration. Compte tenu de la distance entre les 2 agglomérations, le CM de Soulosse Sous Saint Elophe, a estimé à l'unanimité qu'il n'était pas utile d'intervenir dans cette élaboration.

~ Encaissement du chèque de la ClADE; Le CM, après en avoir délibéré, à l'unanimité émet un avis favorable quant à l'encaissement du chèque d'un montant de 259,00 € émanant de la compagnie d'assurances ClADE de Colmar suite à une ristourne de cotisation sur l'année 2007.

~ Création de passages pour piétons: Suite à la réfection de la RD 674, il n'existe plus de passages protégés pour les piétons dans cette rue. Il a été demandé un chiffrage au Parc Départemental de l'Équipement pour la création de nouveaux passages. Le CM à l'unanimité demande la création de 3 passages protégés en enduit thermoplastique au prix de 28,85 € le m². Mr le Maire est autorisé à passer commande.

Commentaires (2)

2. Jocelyne Valentin, secrétaire de séance Le 03/12/2008 à 21:30

[u][b]Etaient présents tous les conseillers sauf :
Mathieu Louis qui a donné pouvoir à Philippe Petit
Philippe Perquin qui a donné pouvoir à Yvon Ferry,
Gilles Ferry qui a donné pouvoir à Patrick Roger
Arlette Bourguignon qui a donné pouvoir à Christophe Souron.
Absents ou excusés : Alain Boyon, Catherine Vermandé et Guillemette Vise Smiley