Réunion du 4 septembre
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL 04 SEPTEMBRE 2OO9
Étaient présents: Tous les conseillers sauf Jocelyne Valentin qui donnait pouvoir à PJ Chané, Catherine Vermandé qui donnait pouvoir à Patrick Roger.
Était absent : Alain Boyon.
Excusée : Arlette Bourguignon.
A été nommé secrétaire: Philippe Perquin.
PV de la dernière séance : adopté à l'unanimité
Ouverture des plis : Après contrôle de l'intégralité des offres par l'architecte patrice Leduc et le cabinet lngénierie, la commission d'ouverture des plis a décidé au regard des rapports d'analyse des offres. d'attribuer les marchés comme suit :
Lot 00 . Assainissement Autonome, à I'entreprise ADAM pour un montant de 22 000 € HT
Lot 01 : Gros oeuvre VRD, à la SAS FERRY pour un montant de 176 419,69 € HT
Lot 02 : Charpente Bois -Couverture Bac Acier, à I'Entreprise Gomes pour un montant de 122 048,90 € HT
Lot 02 B : Charpente Métallique, à l'entreprise FRAMATEC pour un montant de 26 612,00 € HT
Lot 03 : Menuiseries Métalliques-Châssis Alu, à l'entreprise Serrurerie-service pour un montant de 23 932,00 € HT
Lot 04 : Menuiseries Extérieures PVC, à I'entreprise Joly pour un montant de 22 051,66 € HT
Lot 05 : Menuiseries lntérieures Bois, à l'entreprise Joly pour un montant de 38 362,05 € HT
Lot 06 : Plâtrerie -lsolation -Plafonds, à l'entreprise Baccim Perry pour un montant de 46 689,71 € HT
Lot 07 : Revêtements de sol -Faiences, à l'entreprise Lagarde & Mérégnani pour un montant de 49 611,40 € HT
Lot 08 : Peinture, à l'entreprise Fallot pour un montant de 18 059,05 € HT
Lot 09 . Électricité - courants faibles, à la Société SETEA pour un montant de 60 460,69 € HT
Lot 10 : Plomberie -Sanitaires, à I'entreprise Henry pour un montant de 37 499,10 € HT
Lot 11 :Chauffage -Géothermie -Ventilation, à l'entreprise Henry pour un montant de 107 794,57 € HT
Lot 12 : Forages -Géothermie, à I'entreprise Géoforage pour un montant de 61 420,58 € HT
Lot 13 : Plate-forme élévatrice, à l'entreprise A.M.S pour un montant de 10 400,00 € HT.
La validation des choix de la Commission d'ouverture des plis est approuvée à l'unanimité des
présents. A ces offres de base, il convient d'ajouter les options suivantes :
Lot 01 : Gros oeuvre VRD : option 02 : bordurettes : 3 740,00 € HT . Option 03 : Caniveaux : 2 422 € HT. Option 04 : Couche accrochage : 2 210,00 € HT. Option 05 : Couche de finition : 20 020,00 € HT .
Lot 03 : Menuiseries Métalliques -Châssis Alu : Option 01 : Clôture portillon : 12 335,00 € HT,
Lot 07 : Revêtements de sol -Faïences : Option : Fresque murale en MV : -1 635,00 € HT .
Lot 08 : Peinture : Option 02 : Lasure HQE sur ouvrages charpente : 900,00 € HT
Lot 10 : Plomberie -Sanitaires : Option : Adoucisseurs : 3 618.95 € HT
Toutes ces options sont retenues à I'unanimité des présents.
Vente de terrain : Suite à la demande de M. Christophe Laurent et Céline Goncalvés d'acquérir la parcelle communale cadastrée Y 328 sise derrière leur future maison d'habitation, le CM marque son accord à l'unanimité pourvendre la parcelle yg 21 d'une superficie de 154 m2 au prix de 12 € le m2 net vendeur.
Contraction d'un emprunt : Le CM décide de recourir à un emprunt de 250 000 € pour
financer la construction du groupe scolaire. Des demandes ont été faites auprès du Crédit Agricole Alsace Vosges et de Dexia. Le CM avec 12 voix Pour et 1 abstention, décide de retenir la proposition du Crédit Agricole "Alsace Vosges" qui est la plus avantageuse et autorise le Maire à signer le contrat relatif à ce crédit, soit un emprunt de 250 000 € sur 20 ans au taux de 4.57% (amortissement annuel).
Décision modificative : le CM décide à I'unanimité d'effectuer le virement de crédit suivant afin de pouvoir mandater les travaux d'électricité relatifs à l'extension du réseau électrique "ZA Les Lavières" : du compte 204 : +3900€ au compte 61524 : -3 900€ .
A la demande de Philippe PERQUIN, vice-président de la commission école, la commission sera convoquée pour débattre du planning des ATSEM.
Aucun commentaire
Créer un site internet gratuit avec E-monsite.com
- Signaler un contenu illicite
- Voir d'autres sites dans la catégorie Municipalité / Collectivité
Videos Droles
- Clips musique
- Cours création de site web